Registre

39906

Janick Murray-Hall c. Procureur général du Québec

(Québec) (Civile) (Autorisation)

Les jugements sur les demandes d’autorisation d’appel sont rendus par la Cour, mais ne sont pas nécessairement unanimes.

Procédures
Date Procédure Document déposé par
(si applicable)
2023-01-13 Transcription reçue, 151 pages
2022-09-15 Jugement en délibéré OU rendu avec motifs à suivre
2022-09-15 Audition de l'appel, 2022-09-15, JC Ka Côt Br Row Mar Kas Ja Ob
Jugement en délibéré
2022-09-08 Recueil condensé de l'intervenant(e), (Format livre), (Version imprimée due le 2022-09-15) Cannabis Council of Canada and Association québécoise de l'industrie du cannabis
2022-09-08 Recueil condensé de l'intervenant(e), (Format livre) Société canadienne du cancer
2022-09-08 Recueil condensé de l'appelant(e), (Format livre), (Version imprimée due le 2022-09-15) Janick Murray-Hall
2022-09-08 Recueil condensé de l'intimé(e), (Format livre), (Version imprimée due le 2022-09-15) Procureur général du Québec
2022-08-22 Recueil de sources de l'intervenant(e), (Format livre), complété le : 2022-08-24, (Version imprimée déposée le 2022-08-25) Société canadienne du cancer
2022-08-22 Mémoire de l'intervenant(e), (Format livre), complété le : 2022-08-24, (Version imprimée déposée le 2022-08-25) Société canadienne du cancer
2022-08-22 Mémoire de l'intervenant(e), (Format livre), complété le : 2022-08-24, (Version imprimée déposée le 2022-09-01) Cannabis Amnesty
2022-08-22 Mémoire de l'intervenant(e), (Format livre), complété le : 2022-08-24, (Version imprimée déposée le 2022-08-25) Cannabis Council of Canada and Association québécoise de l'industrie du cannabis
2022-08-22 Recueil de sources de l'intervenant(e), (Format livre), complété le : 2022-08-24, (Version imprimée déposée le 2022-08-22) Procureur général du Manitoba
2022-08-22 Mémoire de l'intervenant(e), (Format livre), complété le : 2022-08-24, (Version imprimée déposée le 2022-08-22) Procureur général du Manitoba
2022-08-22 Recueil de sources de l'intervenant(e), (Format livre), complété le : 2022-08-24, (Version imprimée déposée le 2022-08-22) Procureur général de l'Alberta
2022-08-22 Mémoire de l'intervenant(e), (Format livre), complété le : 2022-08-24, (Version imprimée déposée le 2022-08-22) Procureur général de l'Alberta
2022-08-22 Mémoire de l'intervenant(e), (Format livre), complété le : 2022-08-24, (Version imprimée déposée le 2022-08-22) Procureur général de la Saskatchewan
2022-08-22 Mémoire de l'intervenant(e), (Format livre), complété le : 2022-08-24, (Version imprimée déposée le 2022-08-22) Procureur général de la Colombie-Britannique
2022-08-19 Mémoire de l'intervenant(e), (Format livre), complété le : 2022-08-19, (Version imprimée déposée le 2022-08-19) Procureur général de l'Ontario
2022-08-17 Correspondance (envoyée par la Cour) à, Lettre de direction concernant la comparution virtuelle du procureur général de Saskatchewan
2022-08-17 Correspondance (envoyée par la Cour) à, Lettre de direction concernant la comparution virtuelle du procureur général de l'Alberta
2022-08-17 Correspondance (envoyée par la Cour) à, Lettre de direction concernant la comparution virtuelle du procureur général de la Colombie Britannique
2022-08-17 Correspondance provenant de, demander que l'avocat de l'intervenant, le procureur général de la Colombie-Britannique, soit autorisé à comparaître virtuellement à l'audience Procureur général de la Colombie-Britannique
2022-08-16 Mémoire de l'intervenant(e), (Format livre), complété le : 2022-08-19, (Version imprimée déposée le 2022-08-17) Canadian Association for Progress in Justice
2022-08-16 Correspondance provenant de, (Format lettre), Demande que l'avocat de l'intervenant, le procureur général de l'Alberta, soit autorisé à comparaître virtuellement à l'audience. , (Version imprimée due le 2022-08-23) Procureur général de l'Alberta
2022-08-16 Correspondance provenant de, (Format lettre), Demande que l'avocat de l'intervenant, le procureur général de la Saskatchewan, soit autorisé à comparaître virtuellement à l'audience. , (Version imprimée due le 2022-08-23) Procureur général de la Saskatchewan
2022-08-16 Correspondance (envoyée par la Cour) à, Lettre de direction concernant la comparution virtuelle du procureur général de l'Ontario
2022-08-16 Correspondance (envoyée par la Cour) à, Lettre de direction concernant la comparution virtuelle du procureur général du Manitoba
2022-08-16 Correspondance (envoyée par la Cour) à, Correspondance, ébauche de la liste des procureurs, plan de salle
2022-08-16 Avis de comparution, (Format lettre), Me Maxime Guérin et Me Christian Saraïlis comparaitront devant la Cour; Me Guérin fera la plaidoirie.
(Amendé reçu 2022-09-15), (Version imprimée due le 2022-08-23)
Janick Murray-Hall
2022-08-12 Avis de comparution, (Apparaissant virtuellement) :
Thomson Irvine, c.r. (présente une plaidoirie) ; et
Noah Wernikowski
Procureur général de la Saskatchewan
2022-08-10 Correspondance provenant de, (Format lettre), (Inclus(e) dans avis de comparution), Demande que l'avocat du procureur général de l'Ontario soit autorisé à comparaître virtuellement., (Version imprimée due le 2022-08-17) Procureur général de l'Ontario
2022-08-10 Avis de comparution, M. Cunningham et M. Toban seront tous deux présents en personne à l'audience. M. Cunningham présentera des arguments oraux. Société canadienne du cancer
2022-08-10 Avis de comparution, Adam Goldenberg et Holly Kallmeyer comparaîtront à l'audience. Adam Goldenberg présentera les arguments oraux. Cannabis Council of Canada and Association québécoise de l'industrie du cannabis
2022-08-10 Avis de comparution, (Format lettre), L'avocat de l'Ontario comparaîtra virtuellement, et la plaidoirie sera présentée par Hera
Evans., (Version imprimée due le 2022-08-17)
Procureur général de l'Ontario
2022-08-10 Avis de comparution, Kathryn Hart et Deborah Carlson seront présents à l'audience.Kathryn Hart fera les plaidoiries.
Procureur général du Manitoba
2022-08-05 Ordonnance de, Reg, IL EST ORDONNÉ CE QUI SUIT :

En vertu de la règle 6(1) des Règles de la Cour suprême du Canada :

Tout procureur général intervenant dans cet appel en vertu de la règle 33(4) des Règles de la Cour suprême du Canada devra signifier et déposer leur mémoire et recueil de sources, le cas échéant, au plus tard le 22 août 2022.

Jugement en conséquence
2022-08-04 Avis de comparution, (Format lettre), David Kamal et Nathaniel Gartke seront présents à l'audience. David Kamal fera les plaidoiries., (Version imprimée due le 2022-08-11) Procureur général de l'Alberta
2022-08-04 Avis de comparution, (Format lettre), Olga Redko et Ryan Dalziel, Q.C. seront présents à l'audience. Olga Redko fera les plaidoiries., (Version imprimée due le 2022-08-11) Canadian Association for Progress in Justice
2022-08-04 Avis de comparution, (Format lettre), Ren Bucholz et Annamaria Enenajor seront présents à l'audience. Ren Bucholz fera les plaidoiries., (Version imprimée due le 2022-08-11) Cannabis Amnesty
2022-08-03 Correspondance provenant de, (Format lettre), Demande que l'avocat du procureur général du Manitoba soit autorisé à comparaître virtuellement., (Version imprimée due le 2022-08-10) Procureur général du Manitoba
2022-07-26 Avis de comparution, (Format lettre), Jonathan Penner et Robert Dannay comparaîtront devant la Cour. Jonathan Penner fera les plaidoiries orales.

requis: avis de comparution modifié indiquant quel procureur présentera les arguments oraux (reçu 2022-07-29), (Version imprimée due le 2022-08-03)
Procureur général de la Colombie-Britannique
2022-07-25 Recueil de sources de l'intimé(e), (Format livre), complété le : 2022-07-29, (Version imprimée déposée le 2022-07-25) Procureur général du Québec
2022-07-25 Mémoire de l'intimé(e), (Format livre), complété le : 2022-07-29, (Version imprimée déposée le 2022-07-25) Procureur général du Québec
2022-07-25 Avis de comparution, (Format lettre), Me Patricia Blair et Me Frédéric Perrault comparaitront devant la Cour. Me Blair fera la plaidoirie., (Version imprimée due le 2022-08-02) Procureur général du Québec
2022-07-21 Correspondance (envoyée par la Cour) à, tous les parties, par la registraire, Re : directives for l'audition
2022-07-18 Ordonnance sur requête en autorisation d'intervention, par la JUGE KARAKATSANIS
2022-07-18 Décision sur requête en autorisation d'intervention, Ka, À LA SUITE DES DEMANDES présentées par Canadian Association for Progress in Justice; Société canadienne du cancer; Jesse Lavoie; Cannabis Amnesty; et Cannabis Council of Canada et Association québécoise de l’industrie du cannabis (conjointement) en vue d’obtenir la permission d’intervenir dans l’appel;

ET APRÈS EXAMEN des documents déposés;

IL EST ORDONNÉ CE QUI SUIT :

La requête en autorisation d’intervenir présentée par Jesse Lavoie est rejetée.

Les requêtes en autorisation d’intervenir présentées par Canadian Association for Progress in Justice, Société canadienne du cancer, Cannabis Amnesty, et Cannabis Council of Canada et Association québécoise de l’industrie du cannabis (conjointement) sont accueillies, et les quatre (4) intervenants ou groupes d’intervenants pourront chacun signifier et déposer un mémoire d’au plus dix (10) pages et recueils de sources, le cas échéant, au plus tard le 22 août 2022.

Les quatre (4) intervenants ou groupes d’intervenants auront chacun le droit de présenter une plaidoirie orale d’au plus cinq (5) minutes lors de l’audition de l’appel.

Les intervenants ou groupes d’intervenants n’ont pas le droit de soulever de nouvelles questions, de produire d’autres éléments de preuve ni de compléter de quelque autre façon le dossier des parties.

Conformément à l’alinéa 59(1)a) des Règles de la Cour suprême du Canada, les intervenants ou groupes d’intervenants paieront à l’appelant et à l’intimé tous débours supplémentaires résultant de leurs interventions.

ET IL EST EN OUTRE ORDONNÉ CE QUI SUIT :

Le procureur général de l’Ontario, le procureur général du Manitoba, le procureur général de la Colombie-Britannique, le procureur général de la Saskatchewan et le procureur général de l’Alberta auront chacun le droit de présenter une plaidoirie orale d’au plus dix (10) minutes lors de l’audition de l’appel.

Accordée
2022-07-18 Présentation de requête en autorisation d'intervention, Ka
2022-07-14 Réponse à requête en autorisation d'intervention, (Format lettre), Courriel nous avisant que l'appelant ne s'oppose pas aux requêtes en autorisation d'intervention., complété le : 2022-07-18, (Version imprimée due le 2022-07-21) Janick Murray-Hall
2022-07-08 Avis de changement de procureur, (Format lettre), David Kamal et Nate Gartke s'occuperont de l'intervention de l'Alberta., (Version imprimée due le 2022-07-15) Procureur général de l'Alberta
2022-07-08 Réponse à requête en autorisation d'intervention, (Format lettre), complété le : 2022-07-11, (Version imprimée due le 2022-07-15) Procureur général du Québec
2022-06-29 Attestation concernant les restrictions limitant l’accès au public, (Format lettre), (Version imprimée déposée le 2022-07-04) Cannabis Council of Canada and Association québécoise de l'industrie du cannabis
2022-06-29 Avis de dénomination, (Format lettre), (Version imprimée déposée le 2022-07-04) Cannabis Council of Canada and Association québécoise de l'industrie du cannabis
2022-06-29 Requête en autorisation d'intervention, (Format livre), Manquant: Frais de dépôt, incomplet, (Version imprimée déposée le 2022-07-04) Cannabis Council of Canada and Association québécoise de l'industrie du cannabis
2022-06-29 Attestation concernant les restrictions limitant l’accès au public, (Format lettre), (Version imprimée due le 2022-07-07) Cannabis Amnesty
2022-06-29 Avis de dénomination, (Format lettre), (Version imprimée due le 2022-07-07) Cannabis Amnesty
2022-06-29 Requête en autorisation d'intervention, (Format livre), Manquant: Frais de dépôt, incomplet, (Version imprimée déposée le 2022-06-30) Cannabis Amnesty
2022-06-29 Requête en autorisation d'intervention, (Format livre), Manquant: Frais de dépôt, incomplet, (Version imprimée déposée le 2022-06-30) Jesse Lavoie
2022-06-29 Avis de dénomination, (Format lettre), (Version imprimée déposée le 2022-07-05) Société canadienne du cancer
2022-06-29 Requête en autorisation d'intervention, (Format livre), Manquant: Frais de dépôt (reçu 04/07/22), complété le : 2022-07-06, (Version imprimée déposée le 2022-07-05) Société canadienne du cancer
2022-06-28 Avis de dénomination, (Format lettre), (Version imprimée déposée le 2022-06-30) Canadian Association for Progress in Justice
2022-06-28 Requête en autorisation d'intervention, (Format livre), Manquant: Frais de dépôt (reçue 04/07/22), complété le : 2022-06-29, (Version imprimée déposée le 2022-06-30) Canadian Association for Progress in Justice
2022-06-01 Attestation (sur le contenu du dossier), (Format lettre), 24A, (Version imprimée déposée le 2022-06-01) Janick Murray-Hall
2022-06-01 Recueil de sources de l'appelant(e), (Format livre), complété le : 2022-06-15, (Version imprimée déposée le 2022-06-01) Janick Murray-Hall
2022-06-01 Dossier de l'appelant(e), (Format livre), (18 volumes), complété le : 2022-06-15, (Version imprimée déposée le 2022-06-01) Janick Murray-Hall
2022-06-01 Mémoire de l'appelant(e), (Format livre), complété le : 2022-06-15, (Version imprimée déposée le 2022-06-01) Janick Murray-Hall
2022-05-17 Avis d'audition envoyé aux parties, (envoyé par courriel)
2022-05-17 Audition d'appel mise au rôle, 2022-09-15
Jugement en délibéré
2022-05-13 Avis d'intervention relativement à une question constitutionnelle, complété le : 2022-05-16 Procureur général du Manitoba
2022-05-13 Avis d'intervention relativement à une question constitutionnelle, complété le : 2022-05-16 Procureur général de l'Alberta
2022-05-13 Avis d'intervention relativement à une question constitutionnelle, complété le : 2022-05-16 Procureur général de la Saskatchewan
2022-05-12 Avis d'intervention relativement à une question constitutionnelle, complété le : 2022-05-13 Procureur général de la Colombie-Britannique
2022-05-05 Ordonnance sur requête en prorogation de délai, par Chantal Carbonneau
2022-05-05 Décision sur requête en prorogation de délai, Reg, À LA SUITE DE LA DEMANDE présentée par l’appelant en vue d’obtenir la prorogation du délai de signification et de dépôt de son avis de question constitutionnelle;

ET APRÈS EXAMEN des documents déposés;

IL EST ORDONNÉ CE QUI SUIT :

La requête est accueillie.

Le délai de signification et de dépôt de l’avis de question constitutionnelle est prorogé au 3 mai 2022.

Accordée
2022-05-05 Présentation de requête en prorogation de délai, Reg
2022-05-03 Avis d'intervention relativement à une question constitutionnelle, (Format lettre), complété le : 2022-05-04, (Version imprimée due le 2022-05-10) Procureur général de l'Ontario
2022-05-03 Correspondance (envoyée par la Cour) à, Lettres d'orientation relatives à l'audience à venir
2022-05-03 Correspondance provenant de, (Format lettre), Objet: Requête en prorogation de délai (Avis de question constitutionnelle), (Version imprimée déposée le 2022-05-12) Procureur général du Québec
2022-04-19 Requête en prorogation de délai, (Format lettre), Requête en prorogation de délai pour signifier et déposer un avis de question constitutionnelle
Manquant: Frais de dépôt (reçu 06/05/22), complété le : 2022-05-11, (Version imprimée déposée le 2022-04-29)
Janick Murray-Hall
2022-04-13 Avis de question(s) constitutionnelle(s), (Format lettre), Manquant: Requête en prorogation de délai (reçue 19/04/22), complété le : 2022-04-29, (Version imprimée déposée le 2022-04-29) Janick Murray-Hall
2022-04-06 Attestation concernant les restrictions limitant l’accès au public, (Format lettre), 23A, (Version imprimée due le 2022-04-13) Janick Murray-Hall
2022-04-06 Avis d'appel, (Format lettre), complété le : 2022-04-29, (Version imprimée déposée le 2022-04-08) Janick Murray-Hall
2022-03-10 Copie du jugement formel envoyé au registraire de la cour d'appel et toutes les parties
2022-03-10 Jugement sur la demande d'autorisation d'appel envoyé à toutes les parties
2022-03-10 Jugement de la Cour sur demande d'autorisation d'appel, La demande d’autorisation d’appel de l’arrêt de la Cour d’appel du Québec (Québec), numéro 200-09-010109-194, 2021 QCCA 1325, daté du 2 septembre 2021, est accueillie avec dépens suivant l’issue de la cause.
Accordée, avec dépens suivant l'issue de la cause
2022-02-07 Envoi aux juges des documents de la demande d'autorisation, pour considération par la Cour
2022-01-20 Attestation concernant les restrictions limitant l’accès au public, 23A, (Version imprimée déposée le 2022-01-21) Procureur général du Québec
2022-01-20 Réponse de l'intimé(e) à demande d'autorisation d'appel, (Format livre), complété le : 2022-02-04, (Version imprimée déposée le 2022-01-21) Procureur général du Québec
2021-12-10 Accusé de réception de la demande d'autorisation d'appel incomplète, DOSSIER OUVERT 2021-12-10
2021-12-09 Attestation concernant les restrictions limitant l’accès au public, 23A amendé reçu le 13-12-2021 et la preuve de signification reçue le 14-13-2021.
23A
Janick Murray-Hall
2021-10-28 Demande d'autorisation d'appel, (Format livre), CA et TC Ordonnances signés reçus le 2021-12-09
23A amendé reçu le 13-12-2021 avec la preuve de signification.
, complété le : 2021-12-14, (Version électronique déposée le 2021-11-15)
Janick Murray-Hall