À propos de la bibliothèque

La bibliothèque de la Cour suprême du Canada est une bibliothèque de recherche axée sur les besoins immédiats de la Cour qui traite de questions d'importance nationale. Elle lui fournit un ensemble d'outils à cette fin.

La bibliothèque dispose d'une collection complète des sources primaires et secondaires provenant des principaux pays de common law et de droit civil: Canada, Royaume Uni, États-Unis, Australie, Nouvelle-Zélande, France et Belgique; d'une importante collection de périodiques et de services de mises à jour sur feuilles mobiles et des principales monographies juridiques. Les ouvrages sont disponibles en format imprimé, sur microformes et autres supports électroniques. Située au troisième étage de l'édifice de la Cour suprême et occupant 2 étages de rayonnage (réserves), la bibliothèque est ouverte aux personnes plaidant devant la Cour suprême du Canada et la Cour fédérale du Canada, aux membres de la magistrature canadienne, aux membres du barreau et aux personnes ayant obtenu une permission. La bibliothèque est ouverte du lundi au vendredi, de 9 à 17 heures. Au cours des mois de juillet et d'août, la bibliothèque ferme à 16 h le vendredi.

Le catalogue de la bibliothèque donne accès à la collection. Sous réserve des besoins prioritaires de la Cour, les usagers de l'extérieur peuvent obtenir de l'aide quant à l'utilisation de la bibliothèque et de ses ressources. Un photocopieur payant est à la disposition des usagers.

Les avocats, ainsi que certaines autres personnes peuvent, à l’appréciation du personnel de la bibliothèque, emprunter certains ouvrages pour une période de 24 heures. Le service de prêt entre bibliothèques peut accorder des prêts prolongés pour certains ouvrages.

Comment nous rejoindre

Bibliothèque de la Cour suprême du Canada
301, rue Wellington
Ottawa (Ontario)
K1A OJ1

Téléphone : 613-996-8120
Télécopieur : 613-952-2832
Courriel : library-bibliotheque@scc-csc.ca